Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PECHE GOURMAND, L'AMOUR DU GOUT
PASTE S.A. au capital de 40.000 euro

Numéro de dépôt :
3132557
Date de dépôt :
21/11/2001
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
21/11/2011
PECHE GOURMAND, L\'AMOUR DU GOUT de PASTE au capital de 40.000 euro

Présentation de la marque PECHE GOURMAND, L'AMOUR DU GOUT

Déposée le 21 novembre 2001 par la Société Anonyme (SA) PASTE au capital de 40.000 euro auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PECHE GOURMAND, L'AMOUR DU GOUT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-52 du 28 décembre 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PASTE au capital de 40.000 euro domicilié(e) 7, rue Paul Bonhomme, 12100 MILLAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 396 847 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PASTE S.A. au capital de 40.000 euro - France.

La marque PECHE GOURMAND, L'AMOUR DU GOUT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3132557.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PECHE GOURMAND, L'AMOUR DU GOUT est expirée depuis le 21 novembre 2011.

PASTE au capital de 40.000 euro a également déposé les autres marques suivantes : LE TRADITIONNEL, LE BON CHOIX


PASTE S.A. au capital de 40.000 euro - 7, rue Paul Bonhomme, 12100 MILLAU - France - SIREN 389396847


PASTE S.A. au capital de 40.000 euro - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-17

Publication - Publication le 28 déc. 2001 au BOPI 2001-52

Jambon, saucissons, pâtés, saucisses, plats cuisinés à base de viande, à base de poissons, à base de légumes, salades, conserves alimentaires (légumes viandes, poissons) , volaille, viandes fraîches, produits de la mer, apéritifs, produits secs, rillettes, boudins, ballotines et galantines, foies gras, saumons, terrines de poissons, Charcuterie pâtissière Ramasse monnaie Etiquettes, pic-prix, affiches, prospectus, sacs en papiers ou matière plastique, papier emballage, catalogues, photographie Promotion des ventes, publicité Organisation de concours, jeux et loterie.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.