Déposée le 2 mai 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PASSION ESTAMPES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Le cadeau artistique » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-21 du 27 mai 2011.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PASSION ESTAMPES domicilié(e) Les Collines de Tamaris, Bâtiment 9, Avenue Armando - 83500 - LA SEYNE SUR MER - France et immatriculée sous le numéro RCS 452 437 551 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PASSION ESTAMPES domicilié(e) Les Collines de Tamaris, Bâtiment 9, Avenue Armando - 83500 - LA SEYNE SUR MER - France.
La marque Le cadeau artistique a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3827801.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le cadeau artistique est expirée depuis le 2 mai 2021.
PASSION ESTAMPES a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative)
PASSION ESTAMPES, SARL - Les Collines de Tamaris, Bâtiment 9, Avenue Armando - 83500 - LA SEYNE SUR MER - France - SIREN 452437551
PASSION ESTAMPES - Les Collines de Tamaris, Bâtiment 9, Avenue Armando - 83500 - LA SEYNE SUR MER - France
Publication - Publication le 27 mai 2011 au BOPI 2011-21
Enregistrement avec modification - Publication le 4 nov. 2011 au BOPI 2011-44
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.
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