Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AMERICAN INDIANS AUTHENTIC
SARL PASSEBOSC ET CIE

Numéro de dépôt :
93492345
Date de dépôt :
05/11/1993
Lieu de dépôt :
CASTRES
Date d'expiration :
05/11/2003

Présentation de la marque AMERICAN INDIANS AUTHENTIC

Déposée le 5 novembre 1993 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PASSEBOSC ET CIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CASTRES), la marque française « AMERICAN INDIANS AUTHENTIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-52 du 31 décembre 1993.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PASSEBOSC ET CIE domicilié(e) 58 AV LT J. DESPLATS B.P. 197, 81104 CASTRES CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 715 620 522 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL PASSEBOSC ET CIE - France.

La marque AMERICAN INDIANS AUTHENTIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93492345.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AMERICAN INDIANS AUTHENTIC est expirée depuis le 5 novembre 2003.

PASSEBOSC ET CIE a également déposé les autres marques suivantes : TRICOTS MAURICE , HARLEQUINS , LE PAS DE L'OURS


SARL PASSEBOSC ET CIE - 58 AV LT J. DESPLATS B.P. 197, 81104 CASTRES CEDEX - France - SIREN 715620522


SARL PASSEBOSC ET CIE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-18

Publication - Publication le 31 déc. 1993 au BOPI 1993-52

"Cuir, produits en cuir, peaux de buffle, malles et valises en cuir, parapluies, parasols et cannes en cuir, fouets et sellerie en cuir, tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes, couvertures de lit et de table, vêtements, chaussures, chapellerie, boissons alcooliques (à l'exception des bières), tabac, articles pour fumeurs, allumettes"

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.