Marque enregistrée - Marque en vigueur

SWEET NAILS
PASSAT, SA

Numéro de dépôt :
4277196
Date de dépôt :
03/06/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
03/06/2026
SWEET NAILS de PASSAT

Présentation de la marque SWEET NAILS

Déposée le 3 juin 2016 par la Société Anonyme (SA) PASSAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « SWEET NAILS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-25 du 24 juin 2016.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PASSAT domicilié(e) BAT 2, 2 RUE Alfred de Vigny, CS 10117 - 78112 - FOURQUEUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme DA SILVA Aurélie domicilié(e) BAT 2, 2 RUE Alfred de Vigny, CS 10117 - 78112 - FOURQUEUX - France.

La marque SWEET NAILS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4277196.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SWEET NAILS arrivera à expiration en date du 3 juin 2026.

PASSAT a également déposé les autres marques suivantes : SCIE EXPRESS , KARUSSEL , JET7 , SMART MOP , FRIGI'NET , SUNtastic'LED , ROLL'N CLEAN , DOME DE CUISSON , COMFORT SLIM , POWER PAINTGUN


PASSAT, SA - BAT 2, 2 RUE Alfred de Vigny, CS 10117 - 78112 - FOURQUEUX - France


Mme DA SILVA Aurélie - BAT 2, 2 RUE Alfred de Vigny, CS 10117 - 78112 - FOURQUEUX - France


Publication - Publication le 24 juin 2016 au BOPI 2016-25

Enregistrement sans modification - Publication le 7 oct. 2016 au BOPI 2016-40

Cosmétiques ;

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; outils à main actionnés manuellement ;

Ustensiles de ménage ; peignes ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; nécessaires de toilette ;

Services pour le soin de la peau (soins d'hygiène et de beauté).