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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PASSAT
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STONE GARD
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

STONE GARD
PASSAT SA

Numéro de dépôt :
97676006
Date de dépôt :
30/04/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/04/2007

Présentation de la marque STONE GARD

Déposée le 30 avril 1997 par la Société Anonyme (SA) PASSAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « STONE GARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-23 du 6 juin 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PASSAT domicilié(e) 62 Rue de la Rose des vents, 95610 Eragny sur Oise - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 721 107 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PASSAT SA - France.

La marque STONE GARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97676006.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque STONE GARD est expirée depuis le 30 avril 2007.

PASSAT a également déposé les autres marques suivantes : SCIE EXPRESS , KARUSSEL , JET7 , SMART MOP , FRIGI'NET , SUNtastic'LED , ROLL'N CLEAN , DOME DE CUISSON , COMFORT SLIM , POWER PAINTGUN


PASSAT SA - 62 Rue de la Rose des vents, 95610 Eragny sur Oise - France - SIREN 342721107


PASSAT SA - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-41

Publication - Publication le 6 juin 1997 au BOPI 1997-23

Produits pharmaceutiques, vétérinaires. Produits hygiéniques pour la médecine et l'hygiène Intime; substances diététiques à usage médical; Aliments pour bébés; emplâtres; matériel pour pansements (à l'exception des insstruments) Matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires; Désinfectants à usage médical ou hygiénique (autres que les savons); produits pour la destruction des animaux nuisibles; fongicides; Herbicides