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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PASSAT
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SO'CISSON
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

SO'CISSON
PASSAT, SA

Numéro de dépôt :
4359429
Date de dépôt :
05/05/2017
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
SO\'CISSON de PASSAT

Présentation de la marque SO'CISSON

Déposée le 5 mai 2017 par la Société Anonyme (SA) PASSAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « SO'CISSON »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PASSAT domicilié(e) BAT 2, 2 Rue Alfred de Vigny, CS 10117 - 78112 - FOURQUEUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 721 107 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. BAUMANN Philippe domicilié(e) BAT 2, 2 RUE Alfred de Vigny, CS 10117 - 78112 - FOURQUEUX - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 21 29

PASSAT a également déposé les autres marques suivantes : SCIE EXPRESS , KARUSSEL , JET7 , SMART MOP , FRIGI'NET , SUNtastic'LED , ROLL'N CLEAN , DOME DE CUISSON , COMFORT SLIM , POWER PAINTGUN


PASSAT, SA - BAT 2, 2 Rue Alfred de Vigny, CS 10117 - 78112 - FOURQUEUX - France - SIREN 342721107


M. BAUMANN Philippe - BAT 2, 2 RUE Alfred de Vigny, CS 10117 - 78112 - FOURQUEUX - France


Publication - Publication le 26 mai 2017 au BOPI 2017-21

Inscription le 22 novembre 2019 - Rejet total n°773385 - Publication le 27 déc. 2019 au BOPI 2019-11-22

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie ; fourchettes ; cuillers ; armes blanches ; rasoirs ; appareils et instruments pour l'abattage d'animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main) ;

Ustensiles de cuisine ;

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; oeufs ; produits laitiers ; charcuterie ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages.