Marque enregistrée - Marque en vigueur

POWER PAINTGUN
PASSAT, SA

Numéro de dépôt :
4153884
Date de dépôt :
04/02/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
04/02/2025
POWER PAINTGUN de PASSAT

Présentation de la marque POWER PAINTGUN

Déposée le 4 février 2015 par la Société Anonyme (SA) PASSAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « POWER PAINTGUN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-09 du 27 février 2015.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PASSAT domicilié(e) 2 Rue Alfred de Vigny, CS 10117 - 78112 - FOURQUEUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PASSAT, Mme DA SILVA Aurélie domicilié(e) 2 Rue Alfred de Vigny, CS 10117 - 78112 - FOURQUEUX - France.

La marque POWER PAINTGUN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4153884.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 07 08

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque POWER PAINTGUN arrivera à expiration en date du 4 février 2025.

PASSAT a également déposé les autres marques suivantes : SCIE EXPRESS , KARUSSEL , JET7 , SMART MOP , FRIGI'NET , SUNtastic'LED , ROLL'N CLEAN , DOME DE CUISSON , COMFORT SLIM , HEXACLÉ


PASSAT, SA - 2 Rue Alfred de Vigny, CS 10117 - 78112 - FOURQUEUX - France


PASSAT, Mme DA SILVA Aurélie - 2 Rue Alfred de Vigny, CS 10117 - 78112 - FOURQUEUX - France


Publication - Publication le 27 févr. 2015 au BOPI 2015-09

Enregistrement sans modification - Publication le 29 mai 2015 au BOPI 2015-22

Peinture, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ; colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures) ;

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques ;

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs ; appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à la main).