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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PASSAT
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MOBILETEC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MOBILETEC
PASSAT (Société anonyme)
PASSAT (Société anonyme)

Numéro de dépôt :
99780440
Date de dépôt :
12/03/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
12/03/2009

Présentation de la marque MOBILETEC

Déposée le 12 mars 1999 par la Société Anonyme (SA) PASSAT et la Société Anonyme (SA) PASSAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « MOBILETEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-16 du 16 avril 1999.

Les déposants sont la Société Anonyme (SA) PASSAT domicilié(e) 62, rue de la Rose des Vents, 95610 FRAGNY SUR OISE - France et la Société Anonyme (SA) PASSAT domicilié(e) 62, rue de la Rose des Vents, 95610 ERAGNY SUR OISE (correction BOPI 1999-43) - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet TONY-DURAND - France.

La marque MOBILETEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99780440.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOBILETEC est expirée depuis le 12 mars 2009.

PASSAT a également déposé les autres marques suivantes : SCIE EXPRESS , KARUSSEL , JET7 , SMART MOP , FRIGI'NET , SUNtastic'LED , ROLL'N CLEAN , DOME DE CUISSON , COMFORT SLIM , POWER PAINTGUN


PASSAT (Société anonyme) - 62, rue de la Rose des Vents, 95610 FRAGNY SUR OISE - France

PASSAT (Société anonyme) - 62, rue de la Rose des Vents, 95610 ERAGNY SUR OISE (correction BOPI 1999-43) - France - SIREN 3


Cabinet TONY-DURAND - France


Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 1999-43

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-34

Publication - Publication le 16 avr. 1999 au BOPI 1999-16

Housses et pochettes, chargeurs de bureau ou de voiture, antennes de voiture, supports, câbles adaptateurs, microphones, haut-parleurs, kits mains libres, tous pour téléphones portables.