Déposée le 16 juin 2004 par la Société Anonyme (SA) PASSAT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « JET7 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-31 du 30 juillet 2004.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) PASSAT domicilié(e) 62, rue de la rose des vents,95610 ERAGNY SUR OISE - 95610 - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 721 107 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PASSAT SA Mr Camille RAYMOND domicilié(e) 62, rue de la rose des vents,95610 ERAGNY SUR OISE - 95610 - France.
La marque JET7 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3298855.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PASSAT SA - 62, rue de la rose des vents,95610 ERAGNY SUR OISE - 95610 - France - SIREN 342721107
PASSAT SA Mr Camille RAYMOND - 62, rue de la rose des vents,95610 ERAGNY SUR OISE - 95610 - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-16
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-49
Inscription le 2 novembre 2004 - retrait partiel n°402127 - Publication au BOPI 2004-11-02
Inscription le 22 mars 2005 - retrait partiel n°409513 - Publication au BOPI 2005-03-22
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-19
Publication - Publication le 30 juil. 2004 au BOPI 2004-31
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux en boucherie, outils à main actionnés manuellement pour le jardinage ; tondeuses (instruments à main). Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles ; fils et serrurerie métallique non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boites en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments funéraires métalliques ; objets d'arts en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques. Bois de feu.
Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
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