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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PASSAT
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JET7
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JET7
PASSAT SA

Numéro de dépôt :
3298855
Date de dépôt :
16/06/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/06/2014
JET7 de PASSAT

Présentation de la marque JET7

Déposée le 16 juin 2004 par la Société Anonyme (SA) PASSAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « JET7 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-31 du 30 juillet 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PASSAT domicilié(e) 62, rue de la rose des vents,95610 ERAGNY SUR OISE - 95610 - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 721 107 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PASSAT SA Mr Camille RAYMOND domicilié(e) 62, rue de la rose des vents,95610 ERAGNY SUR OISE - 95610 - France.

La marque JET7 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3298855.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04 06 08

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JET7 est expirée depuis le 16 juin 2014.

PASSAT a également déposé les autres marques suivantes : SCIE EXPRESS , KARUSSEL , SMART MOP , FRIGI'NET , SUNtastic'LED , ROLL'N CLEAN , DOME DE CUISSON , COMFORT SLIM , POWER PAINTGUN , HEXACLÉ


PASSAT SA - 62, rue de la rose des vents,95610 ERAGNY SUR OISE - 95610 - France - SIREN 342721107


PASSAT SA Mr Camille RAYMOND - 62, rue de la rose des vents,95610 ERAGNY SUR OISE - 95610 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-16

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-49

Inscription le 2 novembre 2004 - retrait partiel n°402127 - Publication au BOPI 2004-11-02

Inscription le 22 mars 2005 - retrait partiel n°409513 - Publication au BOPI 2005-03-22

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-19

Publication - Publication le 30 juil. 2004 au BOPI 2004-31

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux en boucherie, outils à main actionnés manuellement pour le jardinage ; tondeuses (instruments à main). Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles ; fils et serrurerie métallique non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boites en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments funéraires métalliques ; objets d'arts en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques. Bois de feu.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).