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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PASSAT
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FACIL'PLINTHE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

FACIL'PLINTHE
PASSAT, SA

Numéro de dépôt :
4149627
Date de dépôt :
19/01/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
19/01/2025
FACIL\'PLINTHE de PASSAT

Présentation de la marque FACIL'PLINTHE

Déposée le 19 janvier 2015 par la Société Anonyme (SA) PASSAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « FACIL'PLINTHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-07 du 13 février 2015.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PASSAT domicilié(e) Bâtiment 2, 2 rue Alfred de Vigny, CS 10117 - 78112 - FOURQUEUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PASSAT, Mme DA SILVA Aurélie domicilié(e) Bâtiment 2, 2 rue Alfred de Vigny, CS 10117 - 78112 - FOURQUEUX - France.

La marque FACIL'PLINTHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4149627.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 08 17

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FACIL'PLINTHE arrivera à expiration en date du 19 janvier 2025.

PASSAT a également déposé les autres marques suivantes : SCIE EXPRESS , KARUSSEL , JET7 , SMART MOP , FRIGI'NET , SUNtastic'LED , ROLL'N CLEAN , DOME DE CUISSON , COMFORT SLIM , POWER PAINTGUN


PASSAT, SA - Bâtiment 2, 2 rue Alfred de Vigny, CS 10117 - 78112 - FOURQUEUX - France


PASSAT, Mme DA SILVA Aurélie - Bâtiment 2, 2 rue Alfred de Vigny, CS 10117 - 78112 - FOURQUEUX - France


Publication - Publication le 13 févr. 2015 au BOPI 2015-07

Enregistrement sans modification - Publication le 15 mai 2015 au BOPI 2015-20

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques ;

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs ; appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à la main) ;

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.