FACIL'FLAMMES
Présentation de la marque FACIL'FLAMMES
Déposée le 18 juillet 2005 par la Société Anonyme (SA) PASSAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FACIL'FLAMMES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-35 du 2 septembre 2005.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque FACIL'FLAMMES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3371855.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FACIL'FLAMMES est expirée depuis le 18 juillet 2015.
PASSAT a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-52
Publication - Publication le 2 sept. 2005 au BOPI 2005-35