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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PASSAT
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FACIL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FACIL
PASSAT SA
Mr Camille RAYMOND

Numéro de dépôt :
3332973
Date de dépôt :
28/12/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/12/2014
FACIL de PASSAT

Présentation de la marque FACIL

Déposée le 28 décembre 2004 par la Société Anonyme (SA) PASSAT et monsieur Camille RAYMOND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FACIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-06 du 11 février 2005.

Les déposants sont la Société Anonyme (SA) PASSAT - France et monsieur Camille RAYMOND domicilié(e) 62, rue de la rose des vents,95610 ERAGNY SUR OISE - 95610 - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PASSAT SA Mr Camille RAYMOND domicilié(e) 62, rue de la rose des vents,95610 ERAGNY SUR OISE - 95610 - France.

La marque FACIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3332973.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 08 11 21 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FACIL est expirée depuis le 28 décembre 2014.

PASSAT a également déposé les autres marques suivantes : SCIE EXPRESS , KARUSSEL , JET7 , SMART MOP , FRIGI'NET , SUNtastic'LED , ROLL'N CLEAN , DOME DE CUISSON , COMFORT SLIM , POWER PAINTGUN


PASSAT SA - France

Mr Camille RAYMOND - 62, rue de la rose des vents,95610 ERAGNY SUR OISE - 95610 - France - SIREN 3


PASSAT SA Mr Camille RAYMOND - 62, rue de la rose des vents,95610 ERAGNY SUR OISE - 95610 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-23

Publication - Publication le 11 févr. 2005 au BOPI 2005-06

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices. Outils et instruments à main entrainés manuellement ; coutelleries, fourchette et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils d'éclairages, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence bouteilles ; objets d'arts en porcelaine ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine ou en verre ; verres (récipients). Tapis, paillassons, nates, linoléum et autres revêtement de sols ; tentures murales non en matières textiles.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.