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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PASSAT
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COLMAT'TAPE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

COLMAT'TAPE
PASSAT, SA

Numéro de dépôt :
4390386
Date de dépôt :
22/09/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/09/2027
COLMAT\'TAPE de PASSAT

Présentation de la marque COLMAT'TAPE

Déposée par voie électronique le 22 septembre 2017 par la Société Anonyme (SA) PASSAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « COLMAT'TAPE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-41 du 13 octobre 2017.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PASSAT domicilié(e) BAT 2, 2 RUE ALFRED DE VIGNY, CS10117 - 78112 - FOURQUEUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 721 107 000 31 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. AURELIE DA SILVA domicilié(e) BAT 2, 2 RUE ALFRED DE VIGNY, CS10117 - 78112 - FOURQUEUX - France.

La marque COLMAT'TAPE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4390386.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 17 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COLMAT'TAPE arrivera à expiration en date du 22 septembre 2027.

PASSAT a également déposé les autres marques suivantes : SCIE EXPRESS , KARUSSEL , JET7 , SMART MOP , FRIGI'NET , SUNtastic'LED , ROLL'N CLEAN , DOME DE CUISSON , COMFORT SLIM , POWER PAINTGUN


PASSAT, SA - BAT 2, 2 RUE ALFRED DE VIGNY, CS10117 - 78112 - FOURQUEUX - France - SIREN 34272110700031


Mme. AURELIE DA SILVA - BAT 2, 2 RUE ALFRED DE VIGNY, CS10117 - 78112 - FOURQUEUX - France


Publication - Publication le 13 oct. 2017 au BOPI 2017-41

Enregistrement sans modification - Publication le 12 janv. 2018 au BOPI 2018-02

Peintures ; vernis ; laques ; produits antirouille ; produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; enduits (peintures) ;

Caoutchouc ; gutta-percha ; gomme brute ou mi-ouvrée ; amiante ; mica ; matières à calfeutrer ; matières à étouper ; matériaux d'isolation ; tuyaux flexibles non métalliques ; bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants isolants ; rubans isolants ; tissus isolants ; vernis isolants ; sacs (enveloppes, pochettes) en caoutchouc  pour l'emballage ; fibres de verre pour l'isolation ; laine de verre pour l'isolation ;

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues en pierre, en béton ou en marbre ; figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.