Déposée le 21 mars 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PASSAGE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PASSAGE SECURITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-15 du 15 avril 2011.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PASSAGE domicilié(e) 1 rue du Coteau Moreau, Zone Industrielle de l'Eperonnerie - 49290 - CHALONNES-SUR-LOIRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 312 843 352 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE domicilié(e) 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France.
La marque PASSAGE SECURITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3816243.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PASSAGE SECURITE est expirée depuis le 21 mars 2021.
PASSAGE a également déposé les autres marques suivantes : PASSAGE , PASSAGE
PASSAGE, Société par actions simplifiée - 1 rue du Coteau Moreau, Zone Industrielle de l'Eperonnerie - 49290 - CHALONNES-SUR-LOIRE - France - SIREN 312843352
Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE - 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 15 avr. 2011 au BOPI 2011-15
Enregistrement avec modification - Publication le 21 oct. 2011 au BOPI 2011-42
Produits chimiques en poudre, pâte, solutions et suspensions pour le revêtement des sols ; colles et adhésifs industriels.
Matériaux de construction non métalliques pour le revêtement des sols ; bandes d'éveil à la vigilance non métalliques ; plaques, feuilles et rouleaux en matières artificielles pour le marquage des revêtements intérieurs et extérieurs de bâtiments et de véhicules de transports : matériaux de construction non métalliques et antidérapants pour la construction et les éléments de construction ; pavés non métalliques ; pavés éclairants et lumineux ; balises non métalliques, non lumineuses ; éléments de construction en béton ; bornes routières non métalliques, non lumineuses et non mécaniques ; dalles non métalliques ; bordures de routes et de voies non métalliques ; signalisation non métallique, non lumineuse et non mécanique.
Revêtements de sols en peinture ; revêtements de sols en peinture isolante ; revêtement des sols sous la forme de feuilles, plaques et rouleaux à base de matières plastiques.
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