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Marques déposées par monsieur PASCAL RICHAUD
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LE PANIER VRAC
Marque enregistrée - Marque en vigueur

LE PANIER VRAC
Monsieur PASCAL RICHAUD

Numéro de dépôt :
4463560
Date de dépôt :
22/06/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/06/2028
LE PANIER VRAC de PASCAL RICHAUD

Présentation de la marque LE PANIER VRAC

Déposée par voie électronique le 22 juin 2018 par monsieur PASCAL RICHAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE PANIER VRAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-28 du 13 juillet 2018.

Le déposant est monsieur PASCAL RICHAUD domicilié(e) 15 CHEMIN DU SERVAN - 06130 - PLASCASSIER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE PANIER VRAC, Monsieur PASCAL RICHAUD domicilié(e) 15 CHEMIN DU SERVAN - 06130 - PLASCASSIER - France.

La marque LE PANIER VRAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4463560.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 18 35 39 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE PANIER VRAC arrivera à expiration en date du 22 juin 2028.


Monsieur PASCAL RICHAUD - 15 CHEMIN DU SERVAN - 06130 - PLASCASSIER - France


LE PANIER VRAC, Monsieur PASCAL RICHAUD - 15 CHEMIN DU SERVAN - 06130 - PLASCASSIER - France


Publication - Publication le 13 juil. 2018 au BOPI 2018-28

Enregistrement avec modification - Publication le 4 janv. 2019 au BOPI 2019-01

Papier pour produits d'épicerie ;

Sacs fourre-tout pour produits d’épicerie; sacs ;

Services de commerce électronique, à savoir mise à disposition d'informations sur des produits via des réseaux de télécommunication à des fins publicitaires et de vente; Services de vente au détail de produits d’épicerie fine; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;

Livraison de produits d'épicerie; distribution (livraison de produits) ;

Épiceries fines [restaurants]; Services de restauration (alimentation).