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Marques déposées par monsieur Pascal RENARD
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Immo Côté Sud
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Immo Côté Sud
M. Pascal RENARD

Numéro de dépôt :
4200783
Date de dépôt :
30/07/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/07/2025
Immo Côté Sud de Pascal RENARD

Présentation de la marque Immo Côté Sud

Déposée par voie électronique le 30 juillet 2015 par monsieur Pascal RENARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Immo Côté Sud » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-34 du 21 août 2015.

Le déposant est monsieur Pascal RENARD domicilié(e) 10 Chemin du Mourion - 30400 - Villeneuve les Avignon - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Pascal RENARD domicilié(e) 10 Chemin du Mourion - 30400 - Villeneuve les Avignon - France.

La marque Immo Côté Sud a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4200783.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Immo Côté Sud arrivera à expiration en date du 30 juillet 2025.


M. Pascal RENARD - 10 Chemin du Mourion - 30400 - Villeneuve les Avignon - France


M. Pascal RENARD - 10 Chemin du Mourion - 30400 - Villeneuve les Avignon - France


Publication - Publication le 21 août 2015 au BOPI 2015-34

Enregistrement sans modification - Publication le 20 nov. 2015 au BOPI 2015-47

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