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Marques déposées par monsieur PASCAL PONCET
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AQUAPRISM
Marque enregistrée - Marque en vigueur

AQUAPRISM
Monsieur PASCAL PONCET

Numéro de dépôt :
4532196
Date de dépôt :
08/03/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/03/2029
AQUAPRISM de PASCAL PONCET

Présentation de la marque AQUAPRISM

Déposée par voie électronique le 8 mars 2019 par monsieur PASCAL PONCET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « AQUAPRISM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-13 du 29 mars 2019.

Le déposant est monsieur PASCAL PONCET domicilié(e) 10 SENTIER DU VIEUX VAL - 94370 - SUCY EN BRIE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Pascal Poncet domicilié(e) 10 SENTIER DU VIEUX VAL - 94370 - SUCY EN BRIE - France.

La marque AQUAPRISM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4532196.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 11 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AQUAPRISM arrivera à expiration en date du 8 mars 2029.

PASCAL PONCET a également déposé les autres marques suivantes : Water Connect , AQUAPRISM INTERNATIONAL , PASTEL CONSEIL , ilo'O


Monsieur PASCAL PONCET - 10 SENTIER DU VIEUX VAL - 94370 - SUCY EN BRIE - France


Monsieur Pascal Poncet - 10 SENTIER DU VIEUX VAL - 94370 - SUCY EN BRIE - France


Publication - Publication le 29 mars 2019 au BOPI 2019-13

Enregistrement sans modification - Publication le 28 juin 2019 au BOPI 2019-26

Pompes (machines) ;

Appareils d'éclairage ; appareils de distribution d'eau ;

Installation, entretien et réparation de machines.