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Marques déposées par Pascal LE GOFF
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DOMAINE MARTILL
Marque expirée - Marque en non vigueur

DOMAINE MARTILL
Pascal LE GOFF

Numéro de dépôt :
3484652
Date de dépôt :
27/02/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
Date d'expiration :
27/02/2017
DOMAINE MARTILL de Pascal LE GOFF

Présentation de la marque DOMAINE MARTILL

Déposée le 27 février 2007 par Pascal LE GOFF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), la marque française « DOMAINE MARTILL »

Le déposant est Pascal LE GOFF domicilié(e) 11-13 Chemin de lIndustrie, “ Le Caneopole ”,06110 LE CANNET - 06110 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Pascal LE GOFF domicilié(e) 11-13 Chemin de lIndustrie, “ Le Caneopole ”,06110 LE CANNET - 06110 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE MARTILL est expirée depuis le 27 février 2017.

Pascal LE GOFF a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE ESSAADA , DOMAINE MANDURA , DOMAINE MENZEH , El Haraje deBerdouaré , DOMAINE HAYATI


Pascal LE GOFF - 11-13 Chemin de lIndustrie, “ Le Caneopole ”,06110 LE CANNET - 06110 - France


Pascal LE GOFF - 11-13 Chemin de lIndustrie, “ Le Caneopole ”,06110 LE CANNET - 06110 - France


Inscription le 29 septembre 2008 - Rejet partiel n°481498 - Publication au BOPI 2008-09-29

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-42

Publication - Publication le 6 avr. 2007 au BOPI 2007-14

Eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas.