Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Pose partage
M. Pascal LANDO

Numéro de dépôt :
3965495
Date de dépôt :
03/12/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/12/2022
Pose partage de Pascal LANDO

Présentation de la marque Pose partage

Déposée par voie électronique le 3 décembre 2012 par monsieur Pascal LANDO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Pose partage » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-52 du 28 décembre 2012.

Le déposant est monsieur Pascal LANDO domicilié(e) Rue Jean Devaux - 80700 - Fonches-Fonchette - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Pascal LANDO domicilié(e) Rue Jean Devaux - 80700 - Fonches-Fonchette - France.

La marque Pose partage a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3965495.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Pose partage est expirée depuis le 3 décembre 2022.

Pascal LANDO a également déposé les autres marques suivantes : donestack , PHOTOS & ANECDOTES


M. Pascal LANDO - Rue Jean Devaux - 80700 - Fonches-Fonchette - France


M. Pascal LANDO - Rue Jean Devaux - 80700 - Fonches-Fonchette - France


Publication - Publication le 28 déc. 2012 au BOPI 2012-52

Enregistrement sans modification - Publication le 29 mars 2013 au BOPI 2013-13

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;

Photographies ; matériel pour les artistes ; clichés ; livres ; objets d'art gravés ou lithographiés ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;

Imprimerie ; tirage de photographies ; développement de pellicules photographiques ;

Éducation ; formation ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.