Marque enregistrée - Marque en vigueur

REALITHERM
Monsieur Pascal HOUSSET

Numéro de dépôt :
4632955
Date de dépôt :
16/03/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/03/2030
REALITHERM de Pascal HOUSSET

Présentation de la marque REALITHERM

Déposée par voie électronique le 16 mars 2020 par monsieur Pascal HOUSSET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « REALITHERM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-15 du 10 avril 2020.

Le déposant est monsieur Pascal HOUSSET domicilié(e) 1 ZAC des 18 Arpents - 77169 - BOISSY LE CHATEL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Pascal HOUSSET domicilié(e) 1 ZAC des 18 Arpents - 77169 - BOISSY-LE-CHATEL - France.

La marque REALITHERM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4632955.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque REALITHERM arrivera à expiration en date du 16 mars 2030.

Pascal HOUSSET a également déposé les autres marques suivantes : REALITHERM La maîtrise du confort de l'énergie Chauffage-Plomberie-Genie Climatique-Energies Renouvelables


Monsieur Pascal HOUSSET - 1 ZAC des 18 Arpents - 77169 - BOISSY LE CHATEL - France


Monsieur Pascal HOUSSET - 1 ZAC des 18 Arpents - 77169 - BOISSY-LE-CHATEL - France


Publication - Publication le 10 avr. 2020 au BOPI 2020-15

Enregistrement sans modification - Publication le 30 oct. 2020 au BOPI 2020-44

Appareils d'éclairage ; appareils de chauffage ; appareils de production de vapeur ; appareils de cuisson ; appareils de réfrigération ; appareils de séchage ; appareils de distribution d'eau ; installations sanitaires ; appareils de climatisation ; installations de climatisation ; congélateurs ; torches électriques ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage pour véhicules ; installations de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ; appareils et machines pour la purification de l'eau ; stérilisateurs.