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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PASCAL HOLDING
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O R
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

O R
PASCAL HOLDING, SARL
M. PASCAL BOUTRAIS

Numéro de dépôt :
4049902
Date de dépôt :
26/11/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
O R de PASCAL HOLDING

Présentation de la marque O R

Déposée par voie électronique le 26 novembre 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PASCAL HOLDING et monsieur PASCAL BOUTRAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « O R »

Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) PASCAL HOLDING domicilié(e) 17 LA VILLE ES JARRETS - 35350 - SAINT COULOMB - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 et monsieur PASCAL BOUTRAIS domicilié(e) 17 LA VILLE ES JARRETS - 35350 - ST COULOMB - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. PASCAL BOUTRAIS domicilié(e) 17 LA VILLE ES JARRETS - 35350 - SAINT COULOMB - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 43


PASCAL HOLDING, SARL - 17 LA VILLE ES JARRETS - 35350 - SAINT COULOMB - France - SIREN 4

M. PASCAL BOUTRAIS - 17 LA VILLE ES JARRETS - 35350 - ST COULOMB - France


M. PASCAL BOUTRAIS - 17 LA VILLE ES JARRETS - 35350 - SAINT COULOMB - France


Publication - Publication le 20 déc. 2013 au BOPI 2013-51

Inscription le 11 août 2016 - Rejet total n°677696 - Publication le 9 sept. 2016 au BOPI 2016-08-11

Viande, poisson, volaille et gibier ;

Crustacés vivants ;

Services de restauration (alimentation) ; services de traiteurs ; services hôteliers.