Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GONTIER
Monsieur Pascal GONTIER

Numéro de dépôt :
1603761
Date de dépôt :
23/07/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/07/2000

Présentation de la marque GONTIER

Déposée le 23 juillet 1990 par monsieur Pascal GONTIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « GONTIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Pascal GONTIER domicilié(e) 70, rue de Sévigné, 94500 CHAMPIGNY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HERRBURGER - France.

La marque GONTIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1603761.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Pascal GONTIER a également déposé les autres marques suivantes : LE CLOS DU TEMPS , bespoke open building


Monsieur Pascal GONTIER - 70, rue de Sévigné, 94500 CHAMPIGNY - France


Cabinet HERRBURGER - France


Inscription le 10 février 1994 - Transmission de propriété n°169207 - Publication au BOPI 1994-02-10

Dispositif d'échappement pour véhicules terrestres