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Marques déposées par monsieur PASCAL FOURNIER
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SOS PÈRE NOËL
Marque enregistrée - Marque en vigueur

SOS PÈRE NOËL
M. PASCAL FOURNIER

Numéro de dépôt :
4118116
Date de dépôt :
15/09/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/09/2024
SOS PÈRE NOËL de PASCAL FOURNIER

Présentation de la marque SOS PÈRE NOËL

Déposée par voie électronique le 15 septembre 2014 par monsieur PASCAL FOURNIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SOS PÈRE NOËL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-41 du 10 octobre 2014.

Le déposant est monsieur PASCAL FOURNIER domicilié(e) 68 BOULEVARD CARNOT - 06400 - CANNES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. PASCAL FOURNIER domicilié(e) 68 BOULEVARD CARNOT - 06400 - CANNES - France.

La marque SOS PÈRE NOËL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4118116.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 28 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOS PÈRE NOËL arrivera à expiration en date du 15 septembre 2024.

PASCAL FOURNIER a également déposé les autres marques suivantes : LE SALON OFFICIEL DU PÈRE NOËL , C.C.E.P.I. Le CLUB DU COMITE D'ENTREPRISE PRIVE INTERNATIONAL L'AMI DE VOTRE POUVOIR D'ACHAT , ALEXANDRE LION , Le Secrétariat Officiel du Père Noël , 365 JOURS DE BONHEUR , FOURNISSEUR OFFICIEL DU PÈRE NOËL , LE SALON DU CLUB DU PÈRE NOËL , SALON HIGH TECH , L'ATELIER MULTIMÉDIA DU PÈRE NOËL , LES 4 FANTASTIQUES


M. PASCAL FOURNIER - 68 BOULEVARD CARNOT - 06400 - CANNES - France


M. PASCAL FOURNIER - 68 BOULEVARD CARNOT - 06400 - CANNES - France


Publication - Publication le 10 oct. 2014 au BOPI 2014-41

Enregistrement sans modification - Publication le 9 janv. 2015 au BOPI 2015-02

Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; dessins ; mouchoirs de poche en papier ; linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; balles ou ballons de jeu ; jeux de cartes ou de table ; trottinettes (jouets) ; maquettes (jouets) ; figurines (jouets) ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.