Marque enregistrée - Marque en vigueur

LES GÂTEAUX DU PÈRE NOËL
MR PASCAL FOURNIER

Numéro de dépôt :
3873077
Date de dépôt :
10/11/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
10/11/2021
LES GÂTEAUX DU PÈRE NOËL de PASCAL FOURNIER

Présentation de la marque LES GÂTEAUX DU PÈRE NOËL

Déposée le 10 novembre 2011 par monsieur PASCAL FOURNIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « LES GÂTEAUX DU PÈRE NOËL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-48 du 2 décembre 2011.

Le déposant est monsieur PASCAL FOURNIER domicilié(e) 68 BOULEVARD CARNOT - 06400 - CANNES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MR PASCAL FOURNIER domicilié(e) 68 BOULEVARD CARNOT - 06400 - CANNES - France.

La marque LES GÂTEAUX DU PÈRE NOËL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3873077.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES GÂTEAUX DU PÈRE NOËL arrivera à expiration en date du 10 novembre 2021.

PASCAL FOURNIER a également déposé les autres marques suivantes : LE SALON OFFICIEL DU PÈRE NOËL , C.C.E.P.I. Le CLUB DU COMITE D'ENTREPRISE PRIVE INTERNATIONAL L'AMI DE VOTRE POUVOIR D'ACHAT , ALEXANDRE LION , SOS HANDICAP , LE GROSSISTE DU PÈRE NOËL , Le Secrétariat Officiel du Père Noël , 365 JOURS DE BONHEUR , FOURNISSEUR OFFICIEL DU PÈRE NOËL , LE SALON DU CLUB DU PÈRE NOËL , SALON HIGH TECH


MR PASCAL FOURNIER - 68 BOULEVARD CARNOT - 06400 - CANNES - France


MR PASCAL FOURNIER - 68 BOULEVARD CARNOT - 06400 - CANNES - France


Publication - Publication le 2 déc. 2011 au BOPI 2011-48

Enregistrement sans modification - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-09

Inscription le 16 septembre 2020 - Changement d'adresse n°795271 - Publication le 16 oct. 2020 au BOPI 2020-09-16

Produits de l'imprimerie – articles pour reliures – photographies – articles de papeterie – adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage – matériel pour les artistes – pinceaux – machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) – matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) – caractères d'imprimerie – clichés – papier – carton – boîtes en carton ou en papier – affiches – albums – cartes – livres – journaux – prospectus – brochures – calendrier – instruments d'écriture – objets d'art gravés ou lithographiés – tableaux (peintures) encadrés ou non – aquarelles – patrons pour la couture – dessins – instruments de dessin – mouchoirs de poche en papier – serviettes de toilette en papier – linge de table en papier – papier hygiénique couches en papier ou en cellulose (à jeter) – sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage – sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Publicité – gestion des affaires commerciales – administration commerciale – travaux de bureau – diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) – services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) – conseils en organisation et direction des affaires – comptabilité – reproduction de documents – bureaux de placement – gestion de fichiers informatiques – organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité – publicité en ligne sur un réseau informatique – location de temps publicitaire sur tout moyen de communication – publication de textes publicitaires – locations d'espaces publicitaires – diffusion d'annonces publicitaires – relations publiques.

Télécommunications – informations en matière de télécommunications – communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques – communications radiophoniques ou téléphoniques – services de radiotéléphonie mobile – fourniture d'accès à un réseau informatique mondial – services d'affichage électronique (télécommunications) – raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial – agences de presse ou d'informations (nouvelles) – location d'appareils de télécommunication – émissions radiophoniques ou télévisées – services de téléconférences – services de messagerie électronique – location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.