Marque enregistrée - Marque en vigueur

LES CHOCOLATS DU PÈRE NOËL
MR PASCAL FOURNIER

Numéro de dépôt :
3872552
Date de dépôt :
08/11/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
08/11/2021
LES CHOCOLATS DU PÈRE NOËL de PASCAL FOURNIER

Présentation de la marque LES CHOCOLATS DU PÈRE NOËL

Déposée le 8 novembre 2011 par monsieur PASCAL FOURNIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « LES CHOCOLATS DU PÈRE NOËL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-48 du 2 décembre 2011.

Le déposant est monsieur PASCAL FOURNIER domicilié(e) 68 BOULEVARD CARNOT - 06400 - CANNES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MR PASCAL FOURNIER domicilié(e) 68 BOULEVARD CARNOT - 06400 - CANNES - France.

La marque LES CHOCOLATS DU PÈRE NOËL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3872552.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES CHOCOLATS DU PÈRE NOËL arrivera à expiration en date du 8 novembre 2021.

PASCAL FOURNIER a également déposé les autres marques suivantes : LE SALON OFFICIEL DU PÈRE NOËL , C.C.E.P.I. Le CLUB DU COMITE D'ENTREPRISE PRIVE INTERNATIONAL L'AMI DE VOTRE POUVOIR D'ACHAT , ALEXANDRE LION , SOS HANDICAP , LE GROSSISTE DU PÈRE NOËL , Le Secrétariat Officiel du Père Noël , 365 JOURS DE BONHEUR , FOURNISSEUR OFFICIEL DU PÈRE NOËL , LE SALON DU CLUB DU PÈRE NOËL , SALON HIGH TECH


MR PASCAL FOURNIER - 68 BOULEVARD CARNOT - 06400 - CANNES - France


MR PASCAL FOURNIER - 68 BOULEVARD CARNOT - 06400 - CANNES - France


Publication - Publication le 2 déc. 2011 au BOPI 2011-48

Enregistrement sans modification - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-09

Inscription le 16 septembre 2020 - Changement d'adresse n°795271 - Publication le 16 oct. 2020 au BOPI 2020-09-16

Produits de l'imprimerie – articles pour reliures – photographies – articles de papeterie – adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage – matériel pour les artistes – pinceaux – machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) – matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) – caractères d'imprimerie – clichés – papier – carton – boîtes en carton ou en papier – affiches – albums – cartes – livres – journaux – prospectus – brochures – calendrier – instruments d'écriture – objets d'art gravés ou lithographiés – tableaux (peintures) encadrés ou non – aquarelles – patrons pour la couture – dessins – instruments de dessin – mouchoirs de poche en papier – serviettes de toilette en papier – linge de table en papier – papier hygiénique couches en papier ou en cellulose (à jeter) – sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage – sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Publicité – gestion des affaires commerciales – administration commerciale – travaux de bureau – diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) – services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) – conseils en organisation et direction des affaires – comptabilité – reproduction de documents – bureaux de placement – gestion de fichiers informatiques – organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité – publicité en ligne sur un réseau informatique – location de temps publicitaire sur tout moyen de communication – publication de textes publicitaires – locations d'espaces publicitaires – diffusion d'annonces publicitaires – relations publiques.

Télécommunications – informations en matière de télécommunications – communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques – communications radiophoniques ou téléphoniques – services de radiotéléphonie mobile – fourniture d'accès à un réseau informatique mondial – services d'affichage électronique (télécommunications) – raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial – agences de presse ou d'informations (nouvelles) – location d'appareils de télécommunication – émissions radiophoniques ou télévisées – services de téléconférences – services de messagerie électronique – location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.