Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Le Secrétariat Officiel du Père Noël
MR PASCAL FOURNIER

Numéro de dépôt :
3795750
Date de dépôt :
07/01/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
07/01/2021
Le Secrétariat Officiel du Père Noël de PASCAL FOURNIER

Présentation de la marque Le Secrétariat Officiel du Père Noël

Déposée le 7 janvier 2011 par monsieur PASCAL FOURNIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « Le Secrétariat Officiel du Père Noël » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-04 du 28 janvier 2011.

Le déposant est monsieur PASCAL FOURNIER domicilié(e) 68 BOULEVARD CARNOT - 06400 - CANNES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MR PASCAL FOURNIER domicilié(e) 68 BOULEVARD CARNOT - 06400 - CANNES - France.

La marque Le Secrétariat Officiel du Père Noël a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3795750.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Secrétariat Officiel du Père Noël est expirée depuis le 7 janvier 2021.

PASCAL FOURNIER a également déposé les autres marques suivantes : LE SALON OFFICIEL DU PÈRE NOËL , C.C.E.P.I. Le CLUB DU COMITE D'ENTREPRISE PRIVE INTERNATIONAL L'AMI DE VOTRE POUVOIR D'ACHAT , ALEXANDRE LION , 365 JOURS DE BONHEUR , FOURNISSEUR OFFICIEL DU PÈRE NOËL , LE SALON DU CLUB DU PÈRE NOËL , SALON HIGH TECH , L'ATELIER MULTIMÉDIA DU PÈRE NOËL , LES 4 FANTASTIQUES , PèreNoëlLand


MR PASCAL FOURNIER - 68 BOULEVARD CARNOT - 06400 - CANNES - France


MR PASCAL FOURNIER - 68 BOULEVARD CARNOT - 06400 - CANNES - France


Publication - Publication le 28 janv. 2011 au BOPI 2011-04

Enregistrement sans modification - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-18

Inscription le 16 septembre 2020 - Changement d'adresse n°795271 - Publication le 16 oct. 2020 au BOPI 2020-09-16

Produits de l'imprimerie – articles pour reliures – photographies – articles de papeterie – adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage – matériel pour les artistes – pinceaux – machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) – matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) – caractères d'imprimerie – clichés – papier – carton – boîtes en carton ou en papier – affiches – albums – cartes – livres – journaux – prospectus – brochures – calendrier – instruments d'écriture – objets d'art gravés ou lithographiés – tableaux (peintures) encadrés ou non – aquarelles – patrons pour la couture – dessins – instruments de dessin – mouchoirs de poche en papier – serviettes de toilette en papier – linge de table en papier – papier hygiénique couches en papier ou en cellulose (à jeter) – sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage – sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité – gestion des affaires commerciales – administration commerciale – travaux de bureau – diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) – services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) – conseils en organisation et direction des affaires – comptabilité – reproduction de documents – bureaux de placement – gestion de fichiers informatiques – organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité – publicité en ligne sur un réseau informatique – location de temps publicitaire sur tout moyen de communication – publication de textes publicitaires – locations d'espaces publicitaires – diffusion d'annonces publicitaires – relations publiques.

Télécommunications – informations en matière de télécommunications – communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques – communications radiophoniques ou téléphoniques – services de radiotéléphonie mobile – fourniture d'accès à un réseau informatique mondial – services d'affichage électronique (télécommunications) – raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial – agences de presse ou d'informations (nouvelles) – location d'appareils de télécommunication – émissions radiophoniques ou télévisées – services de téléconférences – services de messagerie électronique – location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation – formation – divertissement – activités sportives et culturelles – informations en matière de divertissement ou d'éducation – services de loisir – publication de livres – prêts de livres – dressage d'animaux – production de films sur bandes vidéo – location de films cinématographiques – location d'enregistrements sonores – location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision – location de décors de spectacles – montage de bandes vidéo – services de photographie – organisation de concours (éducation ou divertissement) – organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès – organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs – réservation de places de spectacles – services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique – service de jeux d'argent – publication électronique de livres et de périodiques en ligne – micro-édition.