Marque enregistrée - Marque en vigueur

SOUBITEZ
PASCAL FIOCCONI, SASU

Numéro de dépôt :
4344546
Date de dépôt :
10/03/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/03/2027
SOUBITEZ de PASCAL FIOCCONI

Présentation de la marque SOUBITEZ

Déposée par voie électronique le 10 mars 2017 par PASCAL FIOCCONITODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SOUBITEZ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-13 du 31 mars 2017.

Le déposant est PASCAL FIOCCONITODO domicilié(e) Hameau des Iris N5, 11 rue BOUVET - 38120 - SAINT-EGREVE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Pascal FIOCCONI domicilié(e) Hameau des Iris N 5, 11 RUE BOUVET - 38120 - ST EGREVE - France.

La marque SOUBITEZ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4344546.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOUBITEZ arrivera à expiration en date du 10 mars 2027.

PASCAL FIOCCONI a également déposé les autres marques suivantes : PERFORMANCE OPERATIONNELLE SYSTEMES DE MANAGEMENT , CATALUX , , PURE PAR NATURE , QCD


PASCAL FIOCCONI, SASU - Hameau des Iris N5, 11 rue BOUVET - 38120 - SAINT-EGREVE - France


M. Pascal FIOCCONI - Hameau des Iris N 5, 11 RUE BOUVET - 38120 - ST EGREVE - France


Publication - Publication le 31 mars 2017 au BOPI 2017-13

Enregistrement sans modification - Publication le 7 juil. 2017 au BOPI 2017-27

Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments nautiques ; appareils et instruments géodésiques ; appareils et instruments photographiques ; appareils cinématographiques ; appareils et instruments optiques ; appareils et instruments de pesage ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de signalisation ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; appareils et instruments pour l'enseignement ; appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour la transmission du son ; appareils pour la reproduction du son ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; appareils de reproduction d'images ; supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones [smartphones] ; liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons de plongée ; gants de plongée ; masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; casques de réalité virtuelle ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ; montres intelligentes ; batteries électriques ; batteries pour cigarettes électroniques ; bornes de recharge pour véhicules électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;

Appareils d'éclairage ; appareils de chauffage ; appareils de production de vapeur ; appareils de cuisson ; appareils de réfrigération ; appareils de séchage ; appareils de distribution d'eau ; installations sanitaires ; appareils de climatisation ; installations de climatisation ; congélateurs ; torches électriques ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage pour véhicules ; installations de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ; appareils et machines pour la purification de l'eau ; stérilisateurs ;

Véhicules ; appareils de locomotion terrestres ; appareils de locomotion aériens ; appareils de locomotion maritimes ; amortisseurs de suspension pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis de véhicules ; pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) conçus pour véhicules terrestres à moteur ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres de cycles ; béquilles de cycles ; freins de cycles ; guidons de cycles ; jantes de cycles ; pédales de cycles ; pneumatiques de cycles ; roues de cycles ; selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.