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Marques déposées par monsieur PASCAL FEVRIER
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LE SEUN SECTEUR ECOLOGIQUE UNIFIE NATIONAL SECTEUR ECONOLOGIQUE UNIFIE NATIONAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE SEUN SECTEUR ECOLOGIQUE UNIFIE NATIONAL SECTEUR ECONOLOGIQUE UNIFIE NATIONAL
M. PASCAL FEVRIER

Numéro de dépôt :
3877606
Date de dépôt :
29/11/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
29/11/2021
LE SEUN SECTEUR ECOLOGIQUE UNIFIE NATIONAL SECTEUR ECONOLOGIQUE UNIFIE NATIONAL de PASCAL FEVRIER

Présentation de la marque LE SEUN SECTEUR ECOLOGIQUE UNIFIE NATIONAL SECTEUR ECONOLOGIQUE UNIFIE NATIONAL

Déposée le 29 novembre 2011 par monsieur PASCAL FEVRIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « LE SEUN SECTEUR ECOLOGIQUE UNIFIE NATIONAL SECTEUR ECONOLOGIQUE UNIFIE NATIONAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-51 du 23 décembre 2011.

Le déposant est monsieur PASCAL FEVRIER domicilié(e) 3 rue Paul Valery - 92240 - Malakoff - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. PASCAL FEVRIER domicilié(e) 3 rue Paul Valery - 92240 - Malakoff - France.

La marque LE SEUN SECTEUR ECOLOGIQUE UNIFIE NATIONAL SECTEUR ECONOLOGIQUE UNIFIE NATIONAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3877606.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE SEUN SECTEUR ECOLOGIQUE UNIFIE NATIONAL SECTEUR ECONOLOGIQUE UNIFIE NATIONAL est expirée depuis le 29 novembre 2021.

PASCAL FEVRIER a également déposé les autres marques suivantes : PLUSAINELAVIE


M. PASCAL FEVRIER - 3 rue Paul Valery - 92240 - Malakoff - France


M. PASCAL FEVRIER - 3 rue Paul Valery - 92240 - Malakoff - France


Publication - Publication le 23 déc. 2011 au BOPI 2011-51

Enregistrement sans modification - Publication le 23 mars 2012 au BOPI 2012-12

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; Conseils en organisation et direction des affaires ; Comptabilité ; Reproduction de documents ; Bureaux de placement ; Gestion de fichiers informatiques ; Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; Publicité en ligne sur un réseau informatique ; Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Télécommunications ; Informations en matière de télécommunications ; Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; Communications radiophoniques ou téléphoniques ; Services de radiotéléphonie mobile ; Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; Services d'affichage électronique (télécommunications) ; Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; Agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; Location d'appareils de télécommunication ; Emissions radiophoniques ou télévisées ; Services de téléconférences ; Services de messagerie électronique ; Location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.