Marque enregistrée - Marque en vigueur

DYNAPOCKET
M. Pascal DOUSSINAUD

Numéro de dépôt :
4067960
Date de dépôt :
11/02/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/02/2024
DYNAPOCKET de Pascal DOUSSINAUD

Présentation de la marque DYNAPOCKET

Déposée par voie électronique le 11 février 2014 par monsieur Pascal DOUSSINAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DYNAPOCKET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-10 du 7 mars 2014.

Le déposant est monsieur Pascal DOUSSINAUD domicilié(e) 39 AVENUE DE DOMONT - 95160 - MONTMORENCY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Nicolas SIDIER domicilié(e) 17 Bis rue Legendre - 75017 - Paris - France.

La marque DYNAPOCKET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4067960.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 09 34

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DYNAPOCKET arrivera à expiration en date du 11 février 2024.

Pascal DOUSSINAUD a également déposé les autres marques suivantes : VAPOBIO , , VAPOPHONE , LOSANGE , DYNAMIX , LE7DESAM BY CIGARTEX


M. Pascal DOUSSINAUD - 39 AVENUE DE DOMONT - 95160 - MONTMORENCY - France


M. Nicolas SIDIER - 17 Bis rue Legendre - 75017 - Paris - France


Publication - Publication le 7 mars 2014 au BOPI 2014-10

Enregistrement sans modification - Publication le 20 juin 2014 au BOPI 2014-25

Cartouche aromatique destinée à un dispositif électronqiue de cigarette ou d'un cigare ;

Dispositif électronique de remplacement d'une cigarette ou d'un cigare ;

Cigarettes électroniques ; boites à cigarettes électroniques ; etuis à cigarettes électroniques ; dispositifs électroniques pour l'inhalation de nicotine, à savoir cartouches de recharge pour cigarettes électroniques ; solutions de recharge de nicotine sous forme liquide ; inhalateurs vendus vides autres qu'à usage médical ou thérapeutique ; cartouches aromatiques destinées à un dispositif électronique de substitut de cigarettes, de cigares, de cigarillos ou de pipes contenant des succédanés de tabac non à usage médical ; cigares électroniques ; cigarillos électroniques ; pipes électroniques ; filtres pour cigarette électronique ; e-liquide pour cigarette électronique ; atomiseur pour cigarette électronique ; clearomizer pour cigarette électronique ; mèche pour cigarette électronique ; adaptateur pour cigarette électronique.