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Marques déposées par monsieur PASCAL BIELLE
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INSULA Solution métal
Marque enregistrée - Marque en vigueur

INSULA Solution métal
Monsieur PASCAL BIELLE

Numéro de dépôt :
4491183
Date de dépôt :
14/10/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/10/2028
INSULA Solution métal de PASCAL BIELLE

Présentation de la marque INSULA Solution métal

Déposée par voie électronique le 14 octobre 2018 par monsieur PASCAL BIELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « INSULA Solution métal » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-44 du 2 novembre 2018.

Le déposant est monsieur PASCAL BIELLE domicilié(e) 24 RUE ALEXANDRE DUMAS - 91260 - JUVISY SUR ORGE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur PASCAL BIELLE domicilié(e) 24 RUE ALEXANDRE DUMAS - 91260 - JUVISY SUR ORGE - France.

La marque INSULA Solution métal a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4491183.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INSULA Solution métal arrivera à expiration en date du 14 octobre 2028.


Monsieur PASCAL BIELLE - 24 RUE ALEXANDRE DUMAS - 91260 - JUVISY SUR ORGE - France


Monsieur PASCAL BIELLE - 24 RUE ALEXANDRE DUMAS - 91260 - JUVISY SUR ORGE - France


Publication - Publication le 2 nov. 2018 au BOPI 2018-44

Enregistrement avec modification - Publication le 15 mars 2019 au BOPI 2019-11

Balustres métalliques; Bardage métallique; Constructions métalliques; Entrepôts métalliques; Façades métalliques de fenêtres; Façades murales métalliques; Fenêtres métalliques; Garde-corps en métal; Habillages en métal pour plafonds; Habillages en métal pour fenêtres; Habillages métalliques pour fenêtres; Installations de murs-rideaux métalliques; Mains courantes en métal; Mains courantes en métal pour baignoires et douches; Mains courantes métalliques pour passages; Parements métalliques pour façades; Toitures métalliques.