Déposée le 28 décembre 1999 par PARTOUCHE Yann
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « ELISA VOLNAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-06 du 11 février 2000.
Le déposant est PARTOUCHE Yann, domicilié(e) 37 quai de la Graille, 38000 GRENOBLE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur PARTOUCHE Yann - France.
La marque ELISA VOLNAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99832319.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PARTOUCHE Yann - 37 quai de la Graille, 38000 GRENOBLE - France
Monsieur PARTOUCHE Yann - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-22
Publication - Publication le 11 févr. 2000 au BOPI 2000-06
Inscription le 5 mai 2009 - Changement d'adresse n°496510 - Publication le 5 juin 2009 au BOPI 2009-05-05
Métaux précieux et leurs alliages autres qu'à usage dentaire, joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie et instruments chronométriques. Cuir et imitationdu cuir, malles, valises, parapluies, parasols, articles de maroquinerie en cuir ou imitation du cuir (à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir des gants et des ceintures) ; sacs à main, de voyage, d'écolier, à dos. Vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), chapellerie.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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