Marque renouvelée - Marque en vigueur

TUBINOX
PARTICIPATION GESTION DEVELOPPEMENT INDUSTRIEL, SAS

Numéro de dépôt :
3436177
Date de dépôt :
21/06/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
21/06/2026
TUBINOX de PARTICIPATION GESTION DEVELOPPEMENT INDUSTRIEL

Présentation de la marque TUBINOX

Déposée le 21 juin 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PARTICIPATION GESTION DEVELOPPEMENT INDUSTRIEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « TUBINOX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-30 du 28 juillet 2006.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PARTICIPATION GESTION DEVELOPPEMENT INDUSTRIEL domicilié(e) 2 RUE DE LA CERISAIE - 35760 - SAINT-GRÉGOIRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 409 176 880 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LE GUEN MAILLET, M. LE GUEN Denis domicilié(e) 5 Place Newquay, BP 70250 - 35802 - DINARD Cedex - France.

La marque TUBINOX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3436177.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TUBINOX arrivera à expiration en date du 21 juin 2026.

PARTICIPATION GESTION DEVELOPPEMENT INDUSTRIEL a également déposé les autres marques suivantes : Groupe Joncoux , BRASIER VOTRE FOYER EN TOUTE SECURITE , SPHERING , EVAGAZ , I Cube , ISOVAC , SONOVAC , TIPFLEX , ALUFLEX , DI


PARTICIPATION GESTION DEVELOPPEMENT INDUSTRIEL, SAS - 2 RUE DE LA CERISAIE - 35760 - SAINT-GRÉGOIRE - France - SIREN 409176880


CABINET LE GUEN MAILLET, M. LE GUEN Denis - 5 Place Newquay, BP 70250 - 35802 - DINARD Cedex - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-50

Publication - Publication le 28 juil. 2006 au BOPI 2006-30

Inscription le 30 janvier 2014 - Concession de licence n°617644 - Publication le 28 févr. 2014 au BOPI 2014-01-30

Inscription le 15 juillet 2014 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°627093 - Publication le 14 août 2014 au BOPI 2014-07-15

Inscription le 15 juillet 2014 - Transmission totale de propriété n°627092 - Publication le 14 août 2014 au BOPI 2014-07-15

Renouvellement sans limitation le 11 avril 2016 n°2615362 - Publication le 5 août 2016 au BOPI 2016-04-11

Inscription le 6 septembre 2017 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°707519 - Publication le 6 oct. 2017 au BOPI 2017-09-06

Tube et tuyau rigide ou flexible en acier.