PARTICIPATION GESTION DEVELOPPEMENT INDUSTRIEL, SAS
Numéro de dépôt :
3426292
Date de dépôt :
02/05/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
02/05/2026
Présentation de la marque ISOVAC
Déposée le 2 mai 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PARTICIPATION GESTION DEVELOPPEMENT INDUSTRIEL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES),
la marque française « ISOVAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2006-23 du 9 juin 2006.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PARTICIPATION GESTION DEVELOPPEMENT INDUSTRIEL domicilié(e) 2 rue de la Cerisaie - 35760 - SAINT-GREGOIRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 409 176 880 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LE GUEN MAILLET, M. LE GUEN Denis domicilié(e) 5 Place Newquay, BP 70250 - 35802 - DINARD Cedex - France.
La marque ISOVAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3426292.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PARTICIPATION GESTION DEVELOPPEMENT INDUSTRIEL, SAS - 2 rue de la Cerisaie - 35760 - SAINT-GREGOIRE - France - SIREN 409176880
CABINET LE GUEN MAILLET, M. LE GUEN Denis - 5 Place Newquay, BP 70250 - 35802 - DINARD Cedex - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-40
Publication - Publication le 9 juin 2006 au BOPI 2006-23
Inscription le 29 septembre 2014 - Concession de licence n°632209 - Publication le 31 oct. 2014 au BOPI 2014-09-29
Renouvellement sans limitation le 8 décembre 2015 n°2604041 - Publication le 18 mars 2016 au BOPI 2015-12-08
Inscription le 6 septembre 2017 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°707519 - Publication le 6 oct. 2017 au BOPI 2017-09-06
Tuyaux métalliques.Tuyaux flexibles non métalliques.Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
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