Marque enregistrée - Marque en vigueur

PIERRE DE FONTVAL
Partenaire

Numéro de dépôt :
4637059
Date de dépôt :
06/04/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/04/2030
PIERRE DE FONTVAL de Partenaire

Présentation de la marque PIERRE DE FONTVAL

Déposée par voie électronique le 6 avril 2020 par Partenaire auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PIERRE DE FONTVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-18 du 1 mai 2020.

Le déposant est Partenaire domicilié(e) 340 Rue du Remoulaire - 13300 - Salon de Provence - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Partenaire, Monsieur Olivier Ravoire domicilié(e) 340 Rue du Remoulaire - 13300 - Salon de Provence - France.

La marque PIERRE DE FONTVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4637059.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PIERRE DE FONTVAL arrivera à expiration en date du 6 avril 2030.

Partenaire a également déposé les autres marques suivantes : VILLA AMPHOREA , TERRAZZACCIA , TERRASSES DES ESPELS , TERRASSES DE PIERRALET , FONT FRESQUE , LES TOURNELLES , COSTE BRUNE


Partenaire - 340 Rue du Remoulaire - 13300 - Salon de Provence - France


Partenaire, Monsieur Olivier Ravoire - 340 Rue du Remoulaire - 13300 - Salon de Provence - France


Publication - Publication le 1 mai 2020 au BOPI 2020-18

Enregistrement sans modification - Publication le 6 nov. 2020 au BOPI 2020-45

Vins.