Déposée le 15 décembre 2004 par la Société Anonyme (SA) PARSONS INTERNATIONAL France
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « INOXCHROM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-04 du 28 janvier 2005.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) PARSONS INTERNATIONAL France domicilié(e) 63 AVENUE DE L'EUROPE,77184 EMERAINVILLE - 77184 - France et immatriculée sous le numéro RCS 652 020 504 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PARSONS INTERNATIONAL France S.A. domicilié(e) 63 AVENUE DE L'EUROPE,77184 EMERAINVILLE - 77184 - France.
La marque INOXCHROM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3331198.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PARSONS INTERNATIONAL France S.A. - 63 AVENUE DE L'EUROPE,77184 EMERAINVILLE - 77184 - France - SIREN 652020504
PARSONS INTERNATIONAL France S.A. - 63 AVENUE DE L'EUROPE,77184 EMERAINVILLE - 77184 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-25
Publication - Publication le 28 janv. 2005 au BOPI 2005-04
Couteaux de cuisine ; coutellerie ; ciseaux de cuisine ; hache légume, coupe légumes et tranche légumes ; pièces et parties constitutives de tous les produits précités ; moulin à poivre. Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; matériel de nettoyage. Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes, à savoir : linge de maison ; linge de table (en matières textiles), serviettes de table, torchons, tablier, couvertures de lit et de table. Vêtements, chaussures, chapellerie.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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