Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SYSTEM'D
PARRAT Frédérique
DEVAUX, Jean-Marie

Numéro de dépôt :
95591806
Date de dépôt :
06/10/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/10/2005

Présentation de la marque SYSTEM'D

Déposée le 6 octobre 1995 par PARRAT Frédérique et DEVAUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SYSTEM'D » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-46 du 17 novembre 1995.

Les déposants sont PARRAT Frédérique, domicilié(e) Impasse du Finistère, 39300 LOULLE - France et DEVAUX, Jean-Marie, domicilié(e) Impasse du Finistère, 39300 LOULLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PARRAT Frédérique - France.

La marque SYSTEM'D a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95591806.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 28 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SYSTEM'D est expirée depuis le 6 octobre 2005.


PARRAT Frédérique - Impasse du Finistère, 39300 LOULLE - France

DEVAUX, Jean-Marie - Impasse du Finistère, 39300 LOULLE - France


PARRAT Frédérique - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-38

Publication - Publication le 17 nov. 1995 au BOPI 1995-46

Vêtements, chaussures, chappellerie.Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures, tapis). Publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciale, travaux de bureau

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).