NPCAPS
Présentation de la marque NPCAPS
Déposée le 15 janvier 2002 par la société PARKE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NPCAPS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-08 du 22 février 2002.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque NPCAPS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3141727.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NPCAPS est expirée depuis le 15 janvier 2012.
PARKE a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 28 avril 2004 - Transmission totale de propriété n°391514 - Publication au BOPI 2004-04-28
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-25
Publication - Publication le 22 févr. 2002 au BOPI 2002-08
Inscription le 22 décembre 2011 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°565210 - Publication le 20 janv. 2012 au BOPI 2011-12-22
Inscription le 22 décembre 2011 - Transmission totale de propriété n°565209 - Publication le 20 janv. 2012 au BOPI 2011-12-22