Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PCA
PARIS CLASSICAL ARCHITECTURE, SAS

Numéro de dépôt :
4010489
Date de dépôt :
06/06/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/06/2023
PCA de PARIS CLASSICAL ARCHITECTURE

Présentation de la marque PCA

Déposée par voie électronique le 6 juin 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PARIS CLASSICAL ARCHITECTURE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PCA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-26 du 28 juin 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PARIS CLASSICAL ARCHITECTURE domicilié(e) 43 B BOULEVARD HENRI IV - 75004 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 793 287 962 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PARIS CLASSICAL ARCHITECTURE, M. Raymond Loic CHAN domicilié(e) 43 B BOULEVARD HENRI IV - 75004 - PARIS - France.

La marque PCA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4010489.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PCA est expirée depuis le 6 juin 2023.


PARIS CLASSICAL ARCHITECTURE, SAS - 43 B BOULEVARD HENRI IV - 75004 - PARIS - France - SIREN 793287962


PARIS CLASSICAL ARCHITECTURE, M. Raymond Loic CHAN - 43 B BOULEVARD HENRI IV - 75004 - PARIS - France


Publication - Publication le 28 juin 2013 au BOPI 2013-26

Enregistrement sans modification - Publication le 27 sept. 2013 au BOPI 2013-39

Architecture ; décoration intérieure.