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Marques déposées par l'association loi 1901 Paris-Ateliers
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PARIS ATELIERS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PARIS ATELIERS
Paris-Ateliers, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
4016784
Date de dépôt :
02/07/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/07/2023
PARIS ATELIERS de Paris-Ateliers

Présentation de la marque PARIS ATELIERS

Déposée par voie électronique le 2 juillet 2013 par l'association loi 1901 Paris-Ateliers auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PARIS ATELIERS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-30 du 26 juillet 2013.

Le déposant est l'association loi 1901 Paris-Ateliers domicilié(e) 16 quai des Célestins - 75004 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Paris-Ateliers, Mme. Dominique SERIDJI domicilié(e) 16 quai des Célestins - 75004 - Paris - France.

La marque PARIS ATELIERS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4016784.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PARIS ATELIERS est expirée depuis le 2 juillet 2023.


Paris-Ateliers, Association loi 1901 - 16 quai des Célestins - 75004 - Paris - France


Paris-Ateliers, Mme. Dominique SERIDJI - 16 quai des Célestins - 75004 - Paris - France


Publication - Publication le 26 juil. 2013 au BOPI 2013-30

Enregistrement sans modification - Publication le 25 oct. 2013 au BOPI 2013-43

Formation ; activités sportives et culturelles ; mise à disposition d'installations de loisirs ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.