Déposée le 13 mars 2001 par PARIENTI Raoul et DIAS Bernard
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « HAND MAIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-16 du 20 avril 2001.
Les déposants sont PARIENTI Raoul, domicilié(e) 5, Rue de Belgique, 06000 NICE - France et DIAS Bernard, domicilié(e) 36, Rue Alexandre Nereau, 91120 PALAISEAU - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BONNEAU - France.
La marque HAND MAIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3088445.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PARIENTI Raoul - 5, Rue de Belgique, 06000 NICE - France
DIAS Bernard - 36, Rue Alexandre Nereau, 91120 PALAISEAU - France
Cabinet BONNEAU - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-10
Publication - Publication le 20 avr. 2001 au BOPI 2001-16
Appareil pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction des images. Equipement pour le traitement de l'information, ordinateurs, Ardoises électroniques communicantes Télécommunications. Transmissions de messages par le réseau téléphonique, transmission de messages par le réseau de courant alternatif.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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