Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MOULIN DES PRES
PARIDOC

Numéro de dépôt :
92408497
Date de dépôt :
04/03/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/03/2002

Présentation de la marque MOULIN DES PRES

Déposée le 4 mars 1992 par PARIDOC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MOULIN DES PRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-10 du 17 avril 1992.

Le déposant est PARIDOC, domicilié(e) 258 Avenue Napoléon Bonaparte, 92500 Rueil Malmaison - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PARIDOC - France.

La marque MOULIN DES PRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92408497.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOULIN DES PRES est expirée depuis le 4 mars 2002.

PARIDOC a également déposé les autres marques suivantes : MAMMOUTH , CAPITAINE CORSAIRE , GRAND GIL , PRODUITS VRAC , CROQ INN , CABRIOLE , CHOCALIN , EVEIL DOUCEUR , QUIPROQUO , SOLUCAFE


PARIDOC - 258 Avenue Napoléon Bonaparte, 92500 Rueil Malmaison - France


PARIDOC - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-27

Inscription le 21 juin 2000 - Transmission totale de propriété n°302494 - Publication au BOPI 2000-06-21

Inscription le 21 juin 2000 - Changement d'adresse n°302495 - Publication au BOPI 2000-06-21

Errata - Publication au BOPI 1992-31

Publication - Publication le 17 avr. 1992 au BOPI 1992-10

Café, Thé, Cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever sel, moutarde; vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade); épices; glaces à rafraîchir