MOULIN DES PRES
Présentation de la marque MOULIN DES PRES
Déposée le 4 mars 1992 par PARIDOC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MOULIN DES PRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-10 du 17 avril 1992.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque MOULIN DES PRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92408497.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOULIN DES PRES est expirée depuis le 4 mars 2002.
PARIDOC a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-27
Inscription le 21 juin 2000 - Transmission totale de propriété n°302494 - Publication au BOPI 2000-06-21
Inscription le 21 juin 2000 - Changement d'adresse n°302495 - Publication au BOPI 2000-06-21
Errata - Publication au BOPI 1992-31
Publication - Publication le 17 avr. 1992 au BOPI 1992-10