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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PARFUMS VIA PARIS
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OLD NAVY
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

OLD NAVY
PARFUMS VIA PARIS S.A.

Numéro de dépôt :
97693414
Date de dépôt :
02/09/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque OLD NAVY

Déposée le 2 septembre 1997 par la Société Anonyme (SA) PARFUMS VIA PARIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OLD NAVY »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PARFUMS VIA PARIS domicilié(e) 20 rue St Petersbourg, 75008 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 790 345 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PARFUMS VIA PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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PARFUMS VIA PARIS a également déposé les autres marques suivantes : F.L.O.W.E.R.S. , L.A. BOYS , CONNECT , AMAZONIE NATURE SAUVAGE , VANILLE DES CARAIBES , RANIMA , EAU DE TOILETTE OH! , J'AIME I LOVE YO AMO IO AMO , SEPTEMBRE , OREGON


PARFUMS VIA PARIS S.A. - 20 rue St Petersbourg, 75008 PARIS - France - SIREN 331790345


PARFUMS VIA PARIS - France


Inscription le 9 septembre 2002 - Rejet total n°353092 - Publication au BOPI 2002-09-09

Inscription le 31 mai 1999 - Décision judiciaire définitive d'un titre de propriété industrielle n°278152 - Publication au BOPI 1999-05-31

Inscription le 22 septembre 1998 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°262525 - Publication au BOPI 1998-09-22

Publication - Publication le 10 oct. 1997 au BOPI 1997-41

Produits de parfumerie et Cosmétiques