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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Parfums Jacques Cavélius Distillerie Parfumerie des Alpes
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CASSIOPEE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CASSIOPEE
Parfums Jacques Cavélius Distillerie Parfumerie des Alpes S.A. S.A.

Numéro de dépôt :
1280319
Date de dépôt :
23/07/1984
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/07/2014

Présentation de la marque CASSIOPEE

Déposée le 23 juillet 1984 par la Société Anonyme (SA) Parfums Jacques Cavélius Distillerie Parfumerie des Alpes auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CASSIOPEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Parfums Jacques Cavélius Distillerie Parfumerie des Alpes domicilié(e) 96, route de Chambéry,38110 CESSIEU (dossier no 2268655) - 38110 - France et immatriculée sous le numéro RCS 573 621 539 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jacques Cavélius Parfums Jacques Cavélius domicilié(e) B.P. 508 CESSIEU (dossier no 2268655) - France.

La marque CASSIOPEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1280319.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CASSIOPEE est expirée depuis le 23 juillet 2014.

Parfums Jacques Cavélius Distillerie Parfumerie des Alpes a également déposé les autres marques suivantes : TIERCE , EN FUSEE , COLIBRI , LAVANDE CHARTREUSE , ISIS , BENGALI , LAVANDE BELLE ALPE , ALTAÏR , BETTINA , LA FRAICHEUR DE MONSIEUR


Parfums Jacques Cavélius Distillerie Parfumerie des Alpes S.A. S.A. - 96, route de Chambéry,38110 CESSIEU (dossier no 2268655) - 38110 - France - SIREN 573621539


Monsieur Jacques Cavélius Parfums Jacques Cavélius - B.P. 508 CESSIEU (dossier no 2268655) - France


Renouvellement sans limitation le 6 juillet 2004 n°2268655 - Publication au BOPI 2004-07-06

Renouvellement sans limitation n°2041922 - Publication au BOPI 1995-15

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-01

Inscription le 14 février 1995 - DECISION DU DIRECTEUR GENERAL STATUANT FAVORABLEMENT SUR UN RECOURS n°181634 - Publication au BOPI 1995-02-14

Inscription le 17 janvier 1995 - RECOURS EN RESTAURATION n°180490 - Publication au BOPI 1995-01-17

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