Déposée le 27 mars 1998 par la Société Anonyme (SA) PARFUMS GIVENCHY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « IC Colors »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) PARFUMS GIVENCHY domicilié(e) 77 rue Anatole France,92300 LEVALLOIS PERRET (dossier no 2357455) - 92300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 082 253 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PARFUMS GIVENCHY Direction Juridique – Département Propriété Intellectuelle domicilié(e) 125 rue du Président Wilson,92593 LEVALLOIS PERRET (dossier no 2357455) - 92593 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PARFUMS GIVENCHY Société Anonyme - 77 rue Anatole France,92300 LEVALLOIS PERRET (dossier no 2357455) - 92300 - France - SIREN 572082253
PARFUMS GIVENCHY Direction Juridique – Département Propriété Intellectuelle - 125 rue du Président Wilson,92593 LEVALLOIS PERRET (dossier no 2357455) - 92593 - France
Inscription le 3 avril 2000 - Rejet partiel n°297993 - Publication au BOPI 2000-04-03
Renouvellement sans limitation le 5 décembre 2007 n°2357455 - Publication au BOPI 2007-12-05
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-40
Publication - Publication le 30 avr. 1998 au BOPI 1998-18
Inscription le 2 mai 2011 - Changement de dénomination n°547971 - Publication le 3 juin 2011 au BOPI 2011-05-02
Produits en ces matières non compris dans d'autres classes, à savoir vaisselle en métaux précieux, bougeoirs en métaux précieux, figurines en métaux précieux, vases en métaux précieux, boîtes en métaux précieux. Meubles, glaces (miroirs), cadres ; produits non compris dans d'autres classes à savoir boîtes en bois ou en matière plastique, cintres pour vêtements, corbeilles non métalliques, récipients d'emballage en matière plastique ; mobiles. Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception des verres de construction) ; verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes à savoir boîtes en verre, bougeoirs non en métaux précieux, cache-pot non en papier, figurines en porcelaine ou en verre, vases non en métaux précieux.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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