Déposée le 7 avril 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PARFUMS CARON
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « NOCTURNES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PARFUMS CARON domicilié(e) 47 RUE DU FAUBOURG SAINT-HONORÉ - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 108 977 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Ox avocats, M. AITTOUARES Jean domicilié(e) 4 rue Cambon - 75001 - PARIS-1ER-ARRONDISSEMENT - France.
La marque NOCTURNES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1523186.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PARFUMS CARON, Société par actions simplifiée - 47 RUE DU FAUBOURG SAINT-HONORÉ - 75008 - PARIS - France - SIREN 562108977
Ox avocats, M. AITTOUARES Jean - 4 rue Cambon - 75001 - PARIS-1ER-ARRONDISSEMENT - France
Renouvellement sans limitation le 30 décembre 2008 n°2393241 - Publication au BOPI 2008-12-30
Renouvellement sans limitation n°2141345 - Publication au BOPI 1999-20
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-38
Renouvellement sans limitation le 11 avril 2019 n°2712569 - Publication le 9 août 2019 au BOPI 2019-04-11
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage et d'enseignement;appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images;supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques;distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement;caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information;extincteurs;lunettes.Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes;joaillerie, bijouterie, pierres précieuses;horlogerie et instruments chronométriques.Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes;peaux d'animaux;malles et valises;parapluies, parasols et cannes;fouets et sellerie;maroquinerie.Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes;couvertures de lit et de table, linge de maison et de bain, mouchoirs. Vêtements, chaussures, chapellerie
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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