Marque enregistrée - Marque en non vigueur
TOLTEC
Numéro de dépôt :
1519741
Date de dépôt :
09/03/1989
Lieu de dépôt :
TOULOUSE
Date d'expiration :
09/03/1999
Présentation de la marque TOLTEC
Déposée le 9 mars 1989 par la Société Anonyme (SA) PARFUMS BERDOUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE), la marque française « TOLTEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque TOLTEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1519741.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOLTEC est expirée depuis le 9 mars 1999.
PARFUMS BERDOUES a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-35