PRINCESSE GRACE
Présentation de la marque PRINCESSE GRACE
Déposée le 5 décembre 1984 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PARFLEUR PARFUMS FUNEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PRINCESSE GRACE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque PRINCESSE GRACE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1291630.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque PRINCESSE GRACE arrivera à expiration en date du 5 décembre 2024.
PARFLEUR PARFUMS FUNEL a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-18
Renouvellement sans limitation n°2040941 - Publication au BOPI 1995-02
Renouvellement sans limitation le 21 décembre 2004 n°2277690 - Publication au BOPI 2004-12-21
Inscription - Transmission de propriété n°25034 - Publication au BOPI
Inscription le 18 mai 1992 - CONCESSION DE LICENCE n°63092 - Publication au BOPI 1992-05-18
Inscription le 13 juin 1988 - Transmission de propriété n°30724 - Publication au BOPI 1988-06-13
Inscription - Transmission de propriété n°30724 - Publication au BOPI
Inscription - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°37789 - Publication au BOPI
Inscription le 23 septembre 2009 - Concession de licence n°506883 - Publication le 23 oct. 2009 au BOPI 2009-09-23
Renouvellement sans limitation le 29 décembre 2014 n°2574787 - Publication le 13 mars 2015 au BOPI 2014-12-29