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Marques déposées par la société PAQUETTE société civile d'exploitation agricole
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CUREBÉASSE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CUREBÉASSE
PAQUETTE société civile d'exploitation agricole

Numéro de dépôt :
3160134
Date de dépôt :
12/04/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/04/2012
CUREBÉASSE de PAQUETTE société civile d\'exploitation agricole

Présentation de la marque CUREBÉASSE

Déposée le 12 avril 2002 par la société PAQUETTE société civile d'exploitation agricole auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CUREBÉASSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-21 du 24 mai 2002.

Le déposant est la société PAQUETTE société civile d'exploitation agricole domicilié(e) Domaine de Curebéasse,83600 FREJUS - 83600 - France et immatriculée sous le numéro RCS 413 597 162 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Scea PAQUETTE domicilié(e) Domaine de Curebéasse,83600 FRÉJUS - 83600 - France.

La marque CUREBÉASSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3160134.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 33 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CUREBÉASSE est expirée depuis le 12 avril 2012.


PAQUETTE société civile d'exploitation agricole - Domaine de Curebéasse,83600 FREJUS - 83600 - France - SIREN 413597162


Scea PAQUETTE - Domaine de Curebéasse,83600 FRÉJUS - 83600 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-20

Publication - Publication le 24 mai 2002 au BOPI 2002-21

Vins (Boissons Alcoolisées) Restauration - Camping Huiles comestibles

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.