Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OXYGENE
PAPETERIES MOUGEOT (S.A.)

Numéro de dépôt :
1664534
Date de dépôt :
05/01/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/01/2000

Présentation de la marque OXYGENE

Déposée le 5 janvier 1990 par la Société Anonyme (SA) PAPETERIES MOUGEOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « OXYGENE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PAPETERIES MOUGEOT domicilié(e) Laval sur Vologne, 88600 BRUYERE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DUSSAPT - France.

La marque OXYGENE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1664534.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OXYGENE est expirée depuis le 5 janvier 2000.

PAPETERIES MOUGEOT a également déposé les autres marques suivantes : VELOUTEX OUATE , CREP'OUAT , FLORA , FLORA , BEBE DOUNET' , FLORALIA , FLORALIA , GROS-DODO , BRUT DE NATURE , CREP'OUAT


PAPETERIES MOUGEOT (S.A.) - Laval sur Vologne, 88600 BRUYERE - France


DUSSAPT - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-44

Papier toilette