Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NOVACARE
PAPETERIES MOUGEOT, société anonyme

Numéro de dépôt :
3245150
Date de dépôt :
11/09/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/09/2013
NOVACARE de PAPETERIES MOUGEOT

Présentation de la marque NOVACARE

Déposée le 11 septembre 2003 par la Société Anonyme (SA) PAPETERIES MOUGEOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NOVACARE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-42 du 17 octobre 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PAPETERIES MOUGEOT domicilié(e) 88600 LAVAL SUR VOLOGNE - 88600 - France et immatriculée sous le numéro RCS 305 750 838 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A. domicilié(e) 3, RUE DE LA FAISANDERIE,75116 PARIS - 75116 - France.

La marque NOVACARE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3245150.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOVACARE est expirée depuis le 11 septembre 2013.

PAPETERIES MOUGEOT a également déposé les autres marques suivantes : VELOUTEX OUATE , CREP'OUAT , FLORA , OXYGENE , FLORA , BEBE DOUNET' , FLORALIA , FLORALIA , GROS-DODO , BRUT DE NATURE


PAPETERIES MOUGEOT, société anonyme - 88600 LAVAL SUR VOLOGNE - 88600 - France - SIREN 305750838


APPLIMA S.A. - 3, RUE DE LA FAISANDERIE,75116 PARIS - 75116 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-07

Publication - Publication le 17 oct. 2003 au BOPI 2003-42

Imprimerie, traitement de tissus, apprêtage de textile, impression lithographique, traitement de textiles.